Mentions légales

1. Éditeur du site

• Dénomination sociale : Kearmont & Partners [À COMPLÉTER : forme juridique : SAS / SARL / SASU]
• Capital social : [À COMPLÉTER : capital en €]
• Siège social : 75018 Paris [À COMPLÉTER : adresse réelle]
• SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER : numéros]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : FR…]
• Code APE / NAF : 7022Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion)
• Représentant légal : [À COMPLÉTER : nom du dirigeant]
• Téléphone : [À COMPLÉTER : numéro]
• Email : contact@kearmontpartners.fr

2. Directeur de la publication

[À COMPLÉTER : nom du dirigeant], en qualité de représentant légal de Kearmont & Partners.

3. Hébergement

• Hébergeur applicatif : Supabase (Supabase Inc., 970 Toa Payoh North, Singapour). Infrastructure de stockage et de calcul localisée à Frankfurt (Allemagne, UE).
• CDN et cache : Cloudflare, Inc. (101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, USA).
• Infrastructure géographique : Frankfurt, Allemagne (Union européenne).

4. Responsabilité éditoriale

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif. L'éditeur s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour, sans pour autant garantir l'absence d'erreur ou d'omission. L'utilisateur reste seul responsable de l'usage qu'il fait des informations consultées.

Les rapports d'audit produits par la plateforme constituent une aide à la décision et ne se substituent pas au conseil d'un professionnel réglementé (avocat, notaire, urbaniste).

5. Conception, développement et maintenance

Plateforme conçue, développée et maintenue par Kearmont & Partners.

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (marque, logo, charte graphique, textes, méthodologies de scoring, templates de rapport, code source) est la propriété exclusive de Kearmont & Partners et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Kearmont & Partners.

Rapports d'audit : les rapports produits par la plateforme appartiennent au client commanditaire, sous réserve du respect des Conditions Générales de Vente. Le Cabinet conserve la propriété de la méthodologie et des composants techniques sous-jacents.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. Kearmont & Partners n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur conformité à la réglementation.